RÈGLEMENT INTÉRIEUR

GÉNÉRALITÉS

L’ASCDVPH, affiliée à la FFBB,  est constituée en association Loi de 1901. Elle a pour finalité la pratique du Basketball et permettre l’accès au plus haut niveau de compétition, en proposant les étapes de progression à travers toutes les catégories jeunes, de son Ecole de Basket jusqu’à l’équipe séniors, et en s’appuyant sur un secteur professionnel performant.
Le présent règlement intérieur concerne exclusivement la FILIÈRE NON PROFESSIONNELLE et a pour  objectif  de permettre aux adhérents de pratiquer le Basketball dans les meilleures conditions. Identifiant droits et devoirs de chacun, il est un outil pour préciser le fonctionnement de l’association et responsabiliser ses membres dans ce contexte prédéfini.
L’adhésion au club engage le licencié à respecter ce règlement intérieur et à participer activement à la vie du club.
La philosophie du Basket Ball à l’ASCDVPH
La pratique du basket ne s’improvise pas. Elle doit être encadrée par des éducateurs qui s’engagent à faire respecter toutes les règles de ce sport collectif et principalement celles qui concernent :
–  la structure et les objectifs du club,
–  le code du jeu de la FFBB,
–  l’adversaire,
–  l’arbitre,
tout en développant l’esprit sportif.
L’ASCDVPH s’engage donc sur la qualité de la formation et de l’encadrement, pour permettre aux joueurs de progresser et de s’épanouir dans la pratique du Basket-ball.

ADHÉSION

Toute personne demandant son adhésion à l’ASCDVPH devra :
satisfaire à la visite médicale,
s’acquitter de sa cotisation.
accepter sans réserve le présent règlement et les chartes de références.
Le jour du dépôt de la licence, il sera exigé la totalité de la cotisation sous la forme d’un ou plusieurs chèques dont la date d’encaissement sera fixée par la commission Financement. Aucun dépôt de licence ne sera effectué sans le règlement intégral de la cotisation. Toute cotisation versée est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission ou d’exclusion d’un membre. Les non licenciés ne pourront pas participer aux entraînements ni aux compétitions à l’exception des manifestations organisées dans le cadre d’actions internes et lors d’essais de joueurs.
Pour les mutations, adressez-vous aux responsables (modalités particulières demandées par la FFBB).
Le joueur s’engage à régler 100% des frais de mutation. si celui-ci quitte notre club dans un délai de moins 6 mois après la signature.

INSTALLATIONS, MATÉRIELS ET ÉQUIPEMENTS

Les entraînements et rencontres à domicile ont pour cadre le Complexe sportif Jean Degros, la salle Barbusse et  la salle Sastre du Lycée Kastler à Denain. Chacun devra se conformer aux règlements spécifiques à l’accès de ces équipements sportifs. Une attention toute particulière sera portée aux chaussures de sport qui devront être propres et spécialement dédiées à la pratique exclusive en salle. Le même respect sera apporté vis à vis des installations des clubs visités. Les joueurs doivent laisser obligatoirement en état de propreté permanent les vestiaires, locaux et abords immédiats du terrain après les entraînements et les matchs.
Une tenue de sport est exigée pour la pratique du basket (chaussures de sport, short et tee-shirt). Les licenciés qui se présenteront sans tenue de sport ne pourront pas participer à l’entraînement,

ENTRAÎNEMENTS, MATCHS ET DÉPLACEMENTS

Le joueur fera preuve d’assiduité aux séances d’entraînement et aux matchs de sa catégorie, et avertira le plus tôt possible les responsables en cas d’indisponibilité.
Les entraînements hebdomadaires sont planifiés et communiqués en début de saison. Les lieux et horaires de départ pour les déplacements sont fixés par le club.
La prise en charge prend effet à partir de l’heure du rendez-vous et se termine à la fin de l’horaire prévu de la séance d’entraînement, de la fin d’un match à domicile ou encore lors du retour au point de rendez-vous pour les rencontres extérieures.

Par respect pour l’entraîneur et les autres membres de l’équipe, la présence et la ponctualité à l’ensemble des entraînements et des matchs sont obligatoires sauf cas de force majeure.
Pour les mineurs, Les parents doivent s’assurer de la présence de l’entraîneur avant chaque entraînement et compétition.
Le club n’assure aucune responsabilité en dehors des heures d’activité.
En cas d’accident, le club n’est pas tenu responsable en dehors des heures d’entraînements et de matchs. Durant les entraînements, seule l’aire de jeu sera accessible aux participants. Les couloirs, vestiaires et tribunes ne sont pas prévus comme aires de jeu. Tout accident qui surviendrait du fait du non-respect de cet article ne saurait engager la responsabilité de l’entraîneur ni celle des dirigeants du club.
Le club utilise 2 formules de déplacements :
Les déplacements dits longs concernent plus généralement les championnats Elite et ils sont organisés et pris en charge par le club. Ce principe est décidé en début de championnat pour les équipes concernées.
Les déplacements dits courts ne sont pas assurés par le club. Au début de chaque phase de championnat, un calendrier est remis à chaque joueur. Les parents d’adhérents mineurs sont chargés du transport des équipes. Ils s’engagent à assurer et à véhiculer plusieurs fois par saison les enfants. En cas d’absence ou d’insuffisance de moyens de transport : le déplacement pourra être annulé.
Ces déplacements courts sont sous l’entière responsabilité des parents ou des joueurs (pour les joueurs majeurs). Les conducteurs sont responsables des enfants qu’ils transportent et ils s’engagent à être assurés et couverts pour les personnes transportées. Ils s’engagent à se conformer aux prescriptions du code de la route. (ceintures de sécurité, rehausseur, nombre de passagers, limitation de vitesse…).
Le club ne peut être tenu responsable du transport des joueurs.

ENCADREMENT DES ÉQUIPES

Les entraîneurs, les coaches et référents d’équipes de jeunes sont nommés par le référent sportif en accord avec la   commission sportive. Ils sont les seuls habilités à décider des différentes tactiques et options de jeux au cours des entraînements et des rencontres  se rapportant au projet technique du club Ils doivent veiller au comportement des joueurs qui composent leur  équipe, sur le terrain, pendant un entraînement ou une rencontre Le référent sportif a en charge l’encadrement de tous les éducateurs de la filière Jeunes.

COMMUNICATION

Les outils de communication de l’ASCDVPH sont le site Internet et les tableaux d’affichage du Complexe sportif Jean Degros. Les adhérents de l’ASCDVPH s’engagent à consulter ces outils de façon hebdomadaire et à répondre, s’il y a lieu, dans les délais imposés, aux demandes d’information ou d’inscription diffusées.
Les adhérents de l’ASCDVPH s’engagent à communiquer, dans la mesure du possible, aux dirigeants de l’association l’ensemble de leurs coordonnées afin de faciliter la diffusion des informations. Ils communiqueront en particulier leurs adresses postales et électroniques et leurs numéros de téléphone fixes et mobiles.

PARTICIPATION ACTIVE À LA VIE DE MON CLUB

L’adhésion incite le licencié à participer activement à la vie de son club. En signant une licence hors Pro à l’ASCDVPH, vous adhérez à une association de loi 1901, gérée par des bénévoles. En aucun cas, le club ne fournit, en contre partie du paiement de cette licence, une prestation de service. Par conséquent, le joueur a des droits mais également des devoirs et il est souhaitable qu’il participe à l’activité OTM. Dans ce cas, chaque licencié lorsqu’il est convoqué pour l’arbitrage, chronométrage, tenue de la feuille de matchs doit être présent un quart d’heure avant l’heure prévue de la rencontre. En cas d’indisponibilité, la personne convoquée doit faire en sorte de pourvoir à son remplacement.

FORMATION

Le club de l’ ASCDVPH s’engage à payer toutes formations proposées par la FFBB, après accord de la commission Administrative et Financière à tous licenciés qui souhaite développer leurs connaissances et compétences dans le domaine de l’encadrement et de l’arbitrage. A chaque début de saison le club s’engage à initier les licenciés à l’arbitrage et la tenue de table de marque.

OBJETS PERSONNELS

Le port de montre, gourmette et autres bijoux n’est pas autorisé pour la pratique du basket. Ces accessoires devront être laissés à la maison pendant les entraînements, les matchs, afin d’éviter tout risque de blessures, de détérioration ou de vol. Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets de valeur lors des entraînements et des compétitions.

DROIT À L’IMAGE

Les licenciés ou les parents des mineurs licenciés acceptent par avance que les photos prises lors des entraînements ou les matchs peuvent être utilisées sur le site internet, sur les affiches les documents de promotion du Club ou dans la presse locale. A défaut, il faudra l’indiquer lors de l’adhésion. (conformément à l’article 9 du Code Civil: droit au respect  de la vie privée/droit d’image).

SANCTIONS

Tous les adhérents sont tenus de respecter le présent règlement. Il est attendu de chaque licencié, lors de l’exercice de quelque fonction que ce soit, liée à l’activité basket, une attitude irréprochable. .
Tout  membre licencié peut être sanctionné pour les motifs suivants :
Absences consécutives aux entraînements sans motifs
Détérioration ou dégradation volontaire de matériel appartenant ou non à l’association
Comportement dangereux
Propos désobligeants envers les autres membres
Comportement non conforme avec l’éthique sportive et celle du club
Non-respect des statuts fédéraux, ou du club,
Insultes, tentative de coups, coups volontaires à un officiel, un licencié ou un spectateur,
Vol.
La Commission Sportive de l’ASCDVPH aura la compétence d’apprécier la gravité des manquements éventuels. Les sanctions et pénalités pouvant être prononcées sont les suivantes :
Avertissements,
Blâme,
Suspension temporaire,
Exclusion définitive

Toutes les amendes imputées au club par FFBB ou la Ligue, consécutives à des sanctions infligées à un licencié, seront répercutées financièrement et intégralement au licencié contrevenant. Si le responsable est mineur, le remboursement sera sollicité auprès des parents ou responsables légaux.

NB : il est rappelé que les joueurs représentent le club aussi bien avant, après, que pendant les matchs, autant dans l’enceinte des installations du club, que dans celles des clubs recevant.

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